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 [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.

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Samantha Carter



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MessageSujet: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Dim 20 Aoû 2006 - 14:19

Ca marche pour moi, et ça m'arrange bien que ce soit en HRP!!!
Donc:
Si jamais vous avez pas tout suivi (et je peux comprendre! LOL) Sam a été contactée par un truand, Tony et celui-ci lui a donné un dossier complet (comptes, preuves, noms...) pour qu'elle puisse coffrer un de ses concurrents Spalieri. Le dossier est certes complet et valables, mais aucunes des preuves collectées ne l'a été par la police. J'imagine que les comptes et autres peuvent être récupérables, mais faut-il justifier la base de l'enquète? On enquète pas sur qqun impunément, si?
Le Spalieri en question est cependant fiché par la police apparemment, mais j'ai pas eu plus de détails !
Bref, en l'état actuel des choses, est-ce que je peux débarquer avec la cavalerie (qui d'ailleurs Mr MJ?) et coffrer mon bonhomme?
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Alan Cooper
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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Dim 20 Aoû 2006 - 15:46

Je n'en ai pas trop discuté avec les autres. Mais pour ma part, je suis pour que l'on simplifie les choses au maximum.

Donc pour les règles de preuves, on devrait mieux mettre en place un système de preuve libre. [Enfin, si Roxann et Christophe sont d'accord]

Ce sera ensuite aux jurés d'apprécier du caractère probant de la preuve. Et là, il est clair que si tes seules preuves sont fournies par la mafia, cela risque de faire léger.

Sinon, rien n'empêche d'enquêter sur quelqu'un à la suite d'une dénonciation. Surtout que dans ton affaire, il y a pas mal de choses qui se recoupent et qui te permettent de croire que les informations qui t'ont été fournies sont exactes.

Sur la question de l'arrrestation, est ce que tu crois que tu as suffisament de preuves et d'éléments pour envoyer ton bonhomme sous les verrous ou non ? Si tu rates ton coup, l'avocat de Salieri risque bien de te poursuivre à son tour, même si ses chances de succès sont minces.

Si, tu crois que tu n'as pas assez de preuves, tu peux toujours faire une perquisition chez Salieri et le coffrer à l'issue de celle-ci si tu trouves des choses intéressantes, par exemple. Mais dans ce cas, n'oublie pas d'aller demander l'autorisation au juge pour effectuer une perquisition. Wink
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Samantha Carter



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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Dim 20 Aoû 2006 - 19:43

Merci Alan!
Je te dois combien? Wink

Maintenant mon problème est de savoir ce que le MJ a exactement mis dans ce dossier. Vu que je l'ai pas en vrai dans les mains. Pour moi, d'après ce que j'ai pu comprendre il y a vraiment TOUT ce qui faut dans le dossier comme preuves... MJ?
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Alan Cooper
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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Dim 20 Aoû 2006 - 20:03

Si tu veux savoir ce qu'il y a dans le dossier, demande au MJ de te fournir les détails de ce qu'il y a dans le dossier. Ce sera à toi de juger, si c'est suffisant.
Mais pas dans ce fil. Wink
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Christophe Anderson



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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Dim 20 Aoû 2006 - 22:00

je suis tout a fais d'accord avec Alan et je n'aurais pu répondre mieux ... Wink

et pour les preuves libres, je suis d'accord ...
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Samantha Carter



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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Mer 6 Sep 2006 - 19:06

Je reviens à la charge avec mon dossier Spalieri !
Alors après avoir demandé au MJ, on a un très très gros dossier sur Spalieri.
Quand à ses deux hommes de main, dixit le MJ, faut deux camions pour transporter tout ce qu'on a sur eux.

Là, on a attrappé Pagetto (un des deux en question) à l'aéroport avec une malette pleine de pepette (en cours d'expertise - suspicion de traces de drogue, les malettes servant à des échanges régulier visiblement)
Pagetto de toute façon est en état d'arrestation pour exces de vitesse, conduite dangereuse, délit de fuite après un accident. On va essayer de négocier avec lui s'il lache Spalieri. On peut le garder combien de temps avec ça? Il a surement des peines avec surcis (youhou MJ!)

Enfin bref, tout conseil sera vivement apprecié... ^^
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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Mer 6 Sep 2006 - 19:31

Alors je suis pas douée en droit mais je regarde la TV Razz

Donc d'après moi, sauf si y'a une caution qui est payée je pense que vous pouvez le garder aussi longtemps que vous le voulez...
Vu qu'il va aller en taule pour... un certain temps non ?

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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Mer 6 Sep 2006 - 19:33

Bah si y'avait que moi, il irait direct en prison. Sauf que je commence à connaître le MJ, ça serait trop facile! Rolling Eyes Wink
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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Mer 6 Sep 2006 - 20:29

Je ne sais pas ce qu'en pense les autres (Alan et Chris) mais normalement tu devrais pouvoir le retenir 48 heures en garde à vue si tu l'inculpes et afin de l'interroger... sachant qu'il aura droit à être assisté par un avocat.

Puis si vous décidez de le traîner en justice, il faudra d'abord statuer sur sa détention provisoire ou son son éventuelle libération (avec ou sans caution)...

Ensuite vient le procès devant jury.
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Christophe Anderson



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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Mer 6 Sep 2006 - 23:05

je n'aurai pas pu dire mieux Wink

vous le gardez et l'intérogez,
puis il passe devant un juge qui ... juge de le garder sous les verroux ou non (s'il y a des risques pour qu'il tente de prendre la fuite, s'il est vraiment dangereux ou non etc.) jusqu'au procés ...

c'est exactement ce que John vient d'expliquer, mais d'une autre facon ! Razz
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Stefan Holtzer



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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Mer 6 Sep 2006 - 23:27

Je ne vais pas me pretendre expert en droit (^^), mais si vous avez un dossier enorme sur l'homme de main, et que vous l'avez arreté pour excès de vitesse, conduite dangeureuse, aggravée par un délit de fuite ayant causé un accident impliquant des blessées ou des morts, vous en avez assez pour l'inculper.

Au pire vous pouvez le garder en garde a vue pendant 24h où vous pouvez l'interroger sans avocat (sauf si il le reclame). Dans ce cas là, vous avez 48h a partir de l'arrestation pour le cuisiner. Si il se trouve que vous trouvez entre temps d'autres preuves vous pourrez le garder plus longtemps (48h supplementaire par preuve il me semble) jusqu'a son procès.

Et puis même si vous le gardez plus longtemps, avec ses antecedants et l'arrestation actuelle, le juge ne sera pas tatillon et vous laissera champ libre.

(bon après, je rapelle que je ne suis pas un expert en droit, donc, prenez ca comme vous le voulez ^^)
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Samantha Carter



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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Mer 6 Sep 2006 - 23:39

Ca me parait plutot logique, et ça me plait bien en tout cas! Je t'engage! LOL
Et merci ^^
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Stefan Holtzer



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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Mer 6 Sep 2006 - 23:42

Oua bah attends quand même une confirmation (ou non) des VRAIS experts en droit du forum ^^ Ca serait mieux quand même... Je n'oserai même pas pretendre a leur arriver a la cheville...
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Alan Cooper
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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Jeu 7 Sep 2006 - 6:49

Même position que John. Wink

Cool
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MessageSujet: Re: [DROIT] La validité des preuves fournies par la mafia.   Aujourd'hui à 0:14

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